Conditions Générales d'Utilisation

1. Introduction

Bienvenue sur notre site. En accédant à ce site, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions générales d'utilisation.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les coûts afférents à l'accès au site, que ce soit les frais matériels, logiciels ou d'accès à Internet, sont exclusivement à la charge de l'utilisateur.

3. Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site, incluant les textes, images, vidéos, et autres éléments, est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de notre entreprise.

4. Utilisation du site

Vous vous engagez à utiliser ce site dans le respect des lois et règlements en vigueur, ainsi que des présentes CGU.

5. Limitation de responsabilité

Nous ne serons pas tenus responsables des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, ou de l'impossibilité pour un tiers de l'utiliser, ou d'un mauvais fonctionnement.

6. Modifications des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions générales d'utilisation à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site.

7. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont soumises à la loi française. En cas de litige, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions d'utilisation, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : support-it@imsnetworks.com